La protection des investisseurs dans la titrisation

Résumé

Les investisseurs sont essentiels au financement et à la croissance de l’économie. Leur protection se trouve au centre des objectifs de la régulation financière. Dans les opérations de titrisation, la protection des investisseurs mérite une attention particulière, compte tenu des caractéristiques souvent plus risquées et complexes de ces opérations, aussi bien que des défaillances existant dans le marché de la titrisation. Pour garantir la protection des investisseurs dans ce marché, tout en contribuant au financement de l’économie et à la stabilité du système économique, il est fondamental, d’abord, de mettre à leur disposition des outils de protection. Toutefois, l’approche de cette protection ne doit pas être purement passive, mais doit s’accompagner d’un devoir de diligence imposé aux investisseurs. Dans cette perspective, ce travail vise à analyser non seulement les mesures de protection qui sont à disposition des investisseurs, mais aussi le rôle actif et diligent que certains investisseurs doivent assumer.